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Sur la vague de la finance islamique …
Les produits islamiques, connaissent un succès indéniable et croissant, et font de plus en plus l'objet d'intérêt de la part des banquiers (privés) traditionnels, notamment à Luxembourg. Un nombre croissant d'investisseurs, musulmans ou non musulmans, sélectionnent en effet ces produits parce qu'il sont en adéquation avec les principes édictés par la Shari'ah, ou simplement parce qu'ils représentent une alternatives à d'autres investissements. Ils permettent par ailleurs aux banques d'augmenter le volume des actifs sous gestion, mais aussi d'optimiser la gestion de leur fonds propres, compte tenu de leur risque limité. En outre, ces produits constituent un complément intéressant aux produits monétaires et obligataires dans le cadre d'une gestion de portefeuille diversifiée.
Il n'y a pas de définition unique concernant la finance islamique. L'Islam stipule simplement que tout musulman doit vivre en accord avec la Shari'ah, c'est-à-dire en conformité avec les concepts d'égalité, de justice et d'équité. Autrement dit, la Shari'ah indique ce qui est acceptable ou pas en terme de comportement dans la vie musulmane. Cela inclut - au moins partiellement - l'activité économique et commerciale. La finance islamique actuelle applique les principes religieux de la Shari'ah dans l'activité financière des musulmans du monde entier.
La finance islamique, des principes d'investissements éthiques et socialement responsables
Les principales interdictions contenues dans la Shari'ah sont :
- Le prêt à intérêts, considéré comme de l'usure (Al-Riba). L'Islam encourage le profit mais interdit le paiement d'intérêts. Le profit symbolise une entreprise fructueuse et la création d'une valeur ajoutée par l'utilisation d'actifs productifs, tandis que les intérêts représentent un coût qui est dû quelle que soit l'issue de l'entreprise et, qui peut générer une destruction de valeur si l'activité génère des pertes. Le principe de justice sociale de la Shari'ah suppose que l'emprunteur et le prêteur partagent de façon équitable aussi bien les gains que les pertes, et que le processus de création et de distribution des richesses dans l'économie est représentatif de la productivité réelle.
- Le hasard (Al-Gharar) reprend les activités qui ont un élément d'incertitude, d'ambiguïté ou de déception. Dans un échange commercial, il se réfère à une tromperie ou à une ignorance sur l'objet du contrat (l'incertitude sur les matières, le prix des matières). La vente "Gharar" est celle où il y a incertitude quant à l'objet, sa quantité ou s'il sera possible de livrer ou non. Le 'gharar' est considéré comme normal dans une transaction s'il n'est pas excessif et si son impact sur l'économie ou la société est minimal. Il est par contre interdit s'il affecte la légalité d'une transaction. Par exemple, les contrats d'assurance traditionnels sont la plupart du temps considérés contraires à la Shari'ah car le montant du remboursement est incertain et dépend de la survenance d'événements spécifiques dans le futur.
- La spéculation (Al-Maysir) ou toute forme d'arrangement entre parties où le droit des contractants dépend d'un événement aléatoire. C'est notamment ce principe que l'on retrouve dans les jeux de hasard et les paris avec mise. La spéculation est interdite car elle divertit les individus d'activités productives et favorise éventuellement l'accumulation de richesses sans effort. Il est aussi considéré comme immoral que l'un fasse un profit au détriment d'un autre.
- Le profit certain (un prêteur devrait courir un risque pour toucher des intérêts en fonction du succès incertain de l'investissement final).
- L'investissement non éthique (alcool, armement, prostitution, casinos, jeux) et les interdits liés à l'Islam (comme le porc).
Les produits islamiques représentent donc une classe d'actifs qui peuvent attirer les investisseurs à la recherche d'investissements éthiques ou socialement responsables. En outre, la Shari'ah a établi un cadre définissant clairement les relations légales et contractuelles en matière commerciale. Les contrats de prêt, les plus usités, sont les suivants :
La Mourabaha est un contrat de vente au prix de revient majoré d'une marge bénéficiaire connue et convenue à l'avance entre l'acheteur et le vendeur (Al Bay'ou bi ribhin ma'loum). La Banque intervient en qualité de premier acheteur vis- à-vis du fournisseur et de revendeur à l'égard de l'acheteur donneur d'ordre (le client). La Banque achète la marchandise au comptant ou à crédit et la revend à crédit à son client moyennant une marge bénéficiaire convenue entre les deux parties. La Mourabaha est un mode de financement qui permet aux banques islamiques de financer, dans le respect de leurs principes, aussi bien les besoins d'exploitation de leur clientèle (stocks, matières, produits intermédiaires) que leur investissement.
L'Istisna'a est une variante de la Mourabaha qui permet de financer l'acquisition d'un bien en cours de construction ou fabrication. Il s'agit d'un contrat d'entreprise en vertu duquel une partie (Moustasni'i) demande à une autre (Sani'i) de lui fabriquer ou construire un ouvrage moyennant une rémunération payable d'avance, de manière fractionnée ou à terme. La formule de l'Istisna'a, mise en pratique par une Banque Islamique peut revêtir l'aspect d'une opération triangulaire faisant intervenir aux côtés de la Banque, le Maître de l'ouvrage et l'Entrepreneur dans le cadre d'un double Istisna'a. L'Ijara est similaire à l'Istisna'a mais s'apparente à une location avec option d'achat. Dans le système de Moudaraba, l'investisseur fournit tous les capitaux requis pour financer le projet d'un ou plusieurs entrepreneurs privés. L'entrepreneur fournit les capacités de gestion pour le projet concerné, sur la base d'un partage pré-établi des profits sans que l'investisseur intervienne dans la gestion. Les pertes sont subies entièrement et uniquement par l'investisseur, l'entrepreneur ne perdant que la valeur de son travail et recevant des profits moindres.
Dans un montage Moucharaka, l'entrepreneur et l'investisseur contribuent tous deux, à des degrés variables, au capital (actifs, savoir faire en matière de technique et de gestion, fonds de roulement, etc.). Ils s'accordent sur le partage des bénéfices dans des proportions convenues à l'avance en fonction des risques. Les deux acteurs sont solidaires en cas de pertes.
L'explosion du marché des Sukuks
Pour des raisons de désintermédiation et de gestion des bilans bancaires, ces produits financiers de base ont été titrisés par des institutions financières au travers de structures créées ad hoc (Sukuk). Le Sukuk est à la finance islamique ce que les Asset Backed Securities (ABS) sont à la finance conventionnelle. Alors que dans le cadre des ABS, les intérêts servis à l'investisseurs sont connus et définis à l'avance, les Sukuk sont structurés de telle sorte que, les intérêts étant interdits par nature dans le Coran, l'investisseur court un risque de crédit et reçoit une part de profit au lieu d'un intérêt.
Le premier Sukuk a été émis pour la première fois en 1998 par le groupe financier saoudien Albaraka, et le marché actuel des Sukuks dépasse les 10 milliards de dollars et évolue à un taux annuel de 90% (le montant en 2003 était de 1,9 milliards) touchant tous les pays du Moyen Orient (Bahreïn, Koweït, Emirats Arabes Unis, Arabie Saoudite, Liban et Egypte).
La majorité des émissions ont été le fait d'emprunteurs souverains. En conséquence, l'appréciation du risque de crédit n'est pas basée sur la qualité des actifs sous-jacents mais sur la qualité de l'emprunteur. Nous estimons que les sociétés (notamment de construction résidentielle à Dubaï) vont recourir dans le futur à cette source de financement et que le volume des émissions corporates va surpasser en 2006 le volume des émetteurs souverains.
Concrètement, dans le cas fréquent du Al-Ijarah Sukuk (Sukuk adossé à un leasing), les actifs sont vendus par l'émetteur via un Fonds Commun de Créance (SPV) et prêtés en retour pendant la durée du placement. A l'échéance de l'emprunt, le bénéficiaire est sensé racheter les actifs sous-jacents et ainsi rembourser les investisseurs. Par exemple, l'Etat du Pakistan a émis un emprunt sous la forme d'un Sukuk afin de financer la construction d'une autoroute; les péages ont servi à garantir le remboursement. Les banques recherchent de plus en plus d'opportunités pour investir l'afflux de liquidités résultant de la géopolitique et du prix des matières énergétiques. Citibank a enregistré plus de 6 milliard de dollars en produits structurés islamiques sur les 9 dernières années. En avril 2004, le land de Saxe a été la première entité non musulmane à émettre un Sukuk qui a été souscrit à 60% au Moyen-Orient. Les entreprises européennes, qui ont des activités éthiques aux yeux du Coran, sont susceptibles également de recourir aux Sukuks pour élargir leur base d'investisseurs.
Luxembourg, un marché propice
Les fonds islamiques ont connu eux aussi une croissance importante. Ils doivent être gérés en accord avec les principe de la Shari'ah, ce qui inclut la plupart du temps les conseils d'un Shari'ah supervisory board. On peut distinguer les fonds qui investissent dans des titres en accord avec la Shari'ah, comme par exemple le Alfanar US Equity Hedge Fund lancé en 2003. Les fonds immobiliers sont aussi très populaires.
Entre 1994 et 2001, environ 120 fonds islamiques ont été lancés. 60 % d'entre eux ont été investis sur une base internationale. Bien que la plupart de ces fonds soient à destination d'investisseurs institutionnels, la tendance actuelle va de plus en plus vers une clientèle de particuliers. En 2004, le marché des fonds représentait environ 3,3 milliards de dollars. L'entrée de nouveaux acteurs et l'explosion économique dans le Golfe favorise une croissance à deux chiffres pour ce type de produits.
Le Luxembourg dispose des structures et des compétences idéales pour proposer une solution et un cadre légal de qualité pour la gestion des structures de finance islamique et ainsi de tirer profit d'une nouvelle source de revenu et de diversifier son portefeuille de clientèle. Le succès du forum international de finance islamique organisé début novembre 2005 à l'initiative de la Banque Centrale du Luxembourg, témoigne de l'intérêt et des opportunités réelles des produits financiers islamiques pour le Luxembourg. Les perspectives prometteuses de la finance islamique ne sont pas l'exclusivité des institutions musulmanes. La plupart des banques conventionnelles offrent déjà des services ou des produits islamiques. L'étendue de ces services devrait s'étendre dans le futur, donnant à l'investisseur, musulman ou non, une plus grande diversité de choix et d'opportunités.
Laurent Denayer, Senior Manager,
Ernst & Young Luxembourg
Elie Flatter, Assistant Manager,
Ernst & Young Luxembourg
Bien que le système économique islamique semble être complexe, il semble être très garant des droits de chacune des parties.
La méticulosité avec laquelle les banques islamiques régissent les opérations financières, s'avère très fiable et très rassurante.