Sunday 14 January 2007 à 12:24
bonjour ,
étant organisateur de soirées privées je m'interpelle constament des risques que nous prennons à chaque nouvelle soirée.
En effet, le principe que nous suivons est celui ci : - open bar
- 10 euros de participation
- participation à l'opération sam le captain de soirée.
Ma question est simple : qu'elle est la responsabilité des organisateurs (ce n'est pas une association) de telles soirées si il arrive un accident dans la la salle, en dehors de la salle ou sur la route à cause de notre diffusion d'alcool ?!!
Notre plaisir est comblé à chaque fois car aucun probleme n'est venu entaché nos soirées. mais nous ne pouvons nous empecher de penser au pire.. nous avons un site internet ******
Je rappelle que c'est privé sur invitation donc. et que ca peut donc s'apparenter à un anniversaire dans lequel nous demandons une participation pour couvrir les frais.
aussi : a t on le droit de demander les clés à l'entree? afin de ne pas laisser partir des gens ivres?
en gros si qqun est BIEN renseigné il sera comme un dieu pour moi s'il répond aux multiples questions qu'un oganisateur privé de soirée privé peut et doit se poser!!!
merci d'avance..
a bientot
Ce message a été modifié par lovélia - Sunday 17 February 2008 à 17:29.
étant organisateur de soirées privées je m'interpelle constament des risques que nous prennons à chaque nouvelle soirée.
En effet, le principe que nous suivons est celui ci : - open bar
- 10 euros de participation
- participation à l'opération sam le captain de soirée.
Ma question est simple : qu'elle est la responsabilité des organisateurs (ce n'est pas une association) de telles soirées si il arrive un accident dans la la salle, en dehors de la salle ou sur la route à cause de notre diffusion d'alcool ?!!
Notre plaisir est comblé à chaque fois car aucun probleme n'est venu entaché nos soirées. mais nous ne pouvons nous empecher de penser au pire.. nous avons un site internet ******
Je rappelle que c'est privé sur invitation donc. et que ca peut donc s'apparenter à un anniversaire dans lequel nous demandons une participation pour couvrir les frais.
aussi : a t on le droit de demander les clés à l'entree? afin de ne pas laisser partir des gens ivres?
en gros si qqun est BIEN renseigné il sera comme un dieu pour moi s'il répond aux multiples questions qu'un oganisateur privé de soirée privé peut et doit se poser!!!
merci d'avance..
a bientot
Ce message a été modifié par lovélia - Sunday 17 February 2008 à 17:29.
Sunday 14 January 2007 à 15:38
Je déplace en Vie quotidienne.
Tuesday 16 January 2007 à 01:46
Salut , je ne répondrai que si j'obtien une invitation....
nan je déconne (quoi que...)
Cela dépend de l'empleur de tes soirée et du pourquoi de ces soirées (but lucratif ?) ton site étant down je ne sais pas trop , cela dit pour moi l'obligation est d'abord morale , si tu organise un open bar , c'est pour que les gens se bourrent la geule , et laisser conduire un mec bourrer est moralement irrésponsable. Apres un organisateur de fete (bar/boite) n'est normalement pas tennu responsable de la conduite de ses clients en dehors de l'établissement ,sauf que si ma mémoire est bonne , un ^patron a été condamné pour avoir laissé repartir un mec bourré ayant provoqué un accident mortel...
et sinon selon l'empleur de tes fetes , tu devrai prévoire sistématiquement des personnes titulaires de l'AFPS (premiers secours) qui ne boivent pas , voire si il y'a du monde une équipe croix rouge , mais je crois que c'est réservé aux assos...
nan je déconne (quoi que...)
Cela dépend de l'empleur de tes soirée et du pourquoi de ces soirées (but lucratif ?) ton site étant down je ne sais pas trop , cela dit pour moi l'obligation est d'abord morale , si tu organise un open bar , c'est pour que les gens se bourrent la geule , et laisser conduire un mec bourrer est moralement irrésponsable. Apres un organisateur de fete (bar/boite) n'est normalement pas tennu responsable de la conduite de ses clients en dehors de l'établissement ,sauf que si ma mémoire est bonne , un ^patron a été condamné pour avoir laissé repartir un mec bourré ayant provoqué un accident mortel...
et sinon selon l'empleur de tes fetes , tu devrai prévoire sistématiquement des personnes titulaires de l'AFPS (premiers secours) qui ne boivent pas , voire si il y'a du monde une équipe croix rouge , mais je crois que c'est réservé aux assos...
Tuesday 16 January 2007 à 07:40
oui en effet c'est réservé aux assoc mais on y pense.
pour la prochaine etant moi meme a l'entree je pense y rester toute la soiree en compagnie de 2 benevoles de capitaine de soiree. nous prendrons les clés et nous les echangerons contre un ballon gonflé. sinon aussi la distribution dalcool prend fin a 4h et nous organisons un After dès 5h. avec café et brioches a volonté. et son calme et lumieres plus vives. avec un lourd controle de chaque personne reprennant la voiture.
la salle que l'on loue est comprise avec 25 lits dans un dortoir . si certains sont vraiment morts on les y mettra.
on essaye de se couvrir au max avec tout ca... mais si malgrés tout un pb survient.. est ce que cela nous couvrira aux yeux de la loi.
pr l'ampleur de la soiree.. c environ 150 personnes. bien sur le principe de l'open bar est la pour attirer plus de gens. avec meme une bouteille de champagne offerte aux groupes de 8 et plus sur presentation de notre invitation. mais ceux qui conduisent ne doivent pas boire!!
enfin.. on croise les doigts on fait super gaffe. on controle tout le monde..
pour la prochaine etant moi meme a l'entree je pense y rester toute la soiree en compagnie de 2 benevoles de capitaine de soiree. nous prendrons les clés et nous les echangerons contre un ballon gonflé. sinon aussi la distribution dalcool prend fin a 4h et nous organisons un After dès 5h. avec café et brioches a volonté. et son calme et lumieres plus vives. avec un lourd controle de chaque personne reprennant la voiture.
la salle que l'on loue est comprise avec 25 lits dans un dortoir . si certains sont vraiment morts on les y mettra.
on essaye de se couvrir au max avec tout ca... mais si malgrés tout un pb survient.. est ce que cela nous couvrira aux yeux de la loi.
pr l'ampleur de la soiree.. c environ 150 personnes. bien sur le principe de l'open bar est la pour attirer plus de gens. avec meme une bouteille de champagne offerte aux groupes de 8 et plus sur presentation de notre invitation. mais ceux qui conduisent ne doivent pas boire!!
enfin.. on croise les doigts on fait super gaffe. on controle tout le monde..
Tuesday 16 January 2007 à 11:33
mais dans quel but faites vous cela ? car a mon avis c'est important...
apres pourquoi ne pas envisager des navettes :qui feraient des trajet fetes->centre ville ce qui evietrit aux gens de prendre la voiture
apres pourquoi ne pas envisager des navettes :qui feraient des trajet fetes->centre ville ce qui evietrit aux gens de prendre la voiture
Tuesday 16 January 2007 à 21:15
c'est ds un but non lucratif. il est certain que nous faisant un benefice. d'ailleurs je me pose bcp de questions a ce sujet : faut il le déclarer alors que nous sommes ds le cadre non associatif et non professionnel donc totalement privé (tel un anniversaire en gros ou un mariage dans lesquels nous demandeons une participation).
nous ne payons aucun organisateur; nous conservons ce pécule pour la soirée prochaine. cet argent ne nous appartient aucunement. si nous le depensons c'est vraiment pour les soirées.
notre but : nous eclater en dehors de boites qui ne nous interessent pas vraiment. nous aimons nous casser la tete a faire une belle salle, une bonne organisation, que tout le monde s'amuse, faire des rencontres(meme si c'est privé)....
l'idee des navettes est l'ideale. nous y avons pensé. et le benefice pourrait compenser le cout d'une location de chauffeur plus un bus. etc etc
j'ai vraiment besoin de savoir quels risques on encoure..quels point sont hors la loi!!
je rappelle nos criteres : *soiree privée,
*open bar,
*benevole de capitain de soirée avec controle des departs en fin de soirée et "confiscation" des clés a l'entree.
*un after est prévu dès 5h du mat avec brioches et café a volonté..
*et un arret de servir l'alcool vers 4h.
*un benefice faible dont on se sert pour la suivante (pas pour nous)
merci a vous
nous ne payons aucun organisateur; nous conservons ce pécule pour la soirée prochaine. cet argent ne nous appartient aucunement. si nous le depensons c'est vraiment pour les soirées.
notre but : nous eclater en dehors de boites qui ne nous interessent pas vraiment. nous aimons nous casser la tete a faire une belle salle, une bonne organisation, que tout le monde s'amuse, faire des rencontres(meme si c'est privé)....
l'idee des navettes est l'ideale. nous y avons pensé. et le benefice pourrait compenser le cout d'une location de chauffeur plus un bus. etc etc
j'ai vraiment besoin de savoir quels risques on encoure..quels point sont hors la loi!!
je rappelle nos criteres : *soiree privée,
*open bar,
*benevole de capitain de soirée avec controle des departs en fin de soirée et "confiscation" des clés a l'entree.
*un after est prévu dès 5h du mat avec brioches et café a volonté..
*et un arret de servir l'alcool vers 4h.
*un benefice faible dont on se sert pour la suivante (pas pour nous)
merci a vous
Tuesday 16 January 2007 à 21:24
je rajouterai qque chose: * la participation est de 10 euros.
Tuesday 16 January 2007 à 22:25
S'il arrive quelque chose à un conducteur qui repart bourré de tes soirées tu auras une part de responsabilité il me semble.
C'est toi qui aura organisé la soirée, tu auras fourni et servi l'alcool et tu l'auras laissé repartir en voiture.
Après la loi exacte je saurais pas te la dire mais bon... c'est logique.
C'est toi qui aura organisé la soirée, tu auras fourni et servi l'alcool et tu l'auras laissé repartir en voiture.
Après la loi exacte je saurais pas te la dire mais bon... c'est logique.
Tuesday 16 January 2007 à 22:55
Non, ce n'est pas logique du tout, et c'est totalement faux.
Les organisateurs de la soirée ne pourront pas être tenu pour responsable en cas d'accidents en dehors de la salle ou sur la route. (Pour l'interieur de la salle, il faudra voir le déroulement des faits et voir si une erreur peut vous être imputée -> genre un concours de beuverie, ou le fait de continuer de servir une personne qui est totalement ivre tout en sachant qu'elle doit reprendre la volant).
Les responsables de la soirée n'ont aucune obligation de surveillance vis à vis des personnes qui consomment de l'alcool (sauf si il est démontré que les organisateurs ont participer à l'aggravation du risque) et des tiers également.
On parle aussi de "l’obligation de diligence envers le prochain" (se fonde sur la diligence que doit apporter toute personne envers son prochain. Ce dernier est défini comme étant une personne avec laquelle il existe un lien de proximité et qui sera vraisemblablement touchée directement par une omission.)
Si il s'agit d'une soirée, il n'y a aucun lien de proximité qui peut être établi (contrairement à une soirée entre potes à 4-5. Dans ce cas, les personnes doivent interdire à la personne saoule de reprendre le volant)
"Le simple fait qu’une personne coure un danger ou constitue un danger pour autrui n’impose pas une quelconque obligation aux personnes susceptibles d’intervenir. L’hôte privé ne peut empiéter sur l’autonomie de ses invités et les empêcher de conduire en état d’ébriété. Le droit n’impose pas une obligation d’écarter le risque. Selon la Cour, donner une soirée où l’on sert de l’alcool ne suffit pas à établir que l’hôte a participé à la création d’un risque pouvant donner naissance à l’obligation de diligence." (Tirée d'un jugement -> non lieu)
Les organisateurs de la soirée ne pourront pas être tenu pour responsable en cas d'accidents en dehors de la salle ou sur la route. (Pour l'interieur de la salle, il faudra voir le déroulement des faits et voir si une erreur peut vous être imputée -> genre un concours de beuverie, ou le fait de continuer de servir une personne qui est totalement ivre tout en sachant qu'elle doit reprendre la volant).
Les responsables de la soirée n'ont aucune obligation de surveillance vis à vis des personnes qui consomment de l'alcool (sauf si il est démontré que les organisateurs ont participer à l'aggravation du risque) et des tiers également.
On parle aussi de "l’obligation de diligence envers le prochain" (se fonde sur la diligence que doit apporter toute personne envers son prochain. Ce dernier est défini comme étant une personne avec laquelle il existe un lien de proximité et qui sera vraisemblablement touchée directement par une omission.)
Si il s'agit d'une soirée, il n'y a aucun lien de proximité qui peut être établi (contrairement à une soirée entre potes à 4-5. Dans ce cas, les personnes doivent interdire à la personne saoule de reprendre le volant)
"Le simple fait qu’une personne coure un danger ou constitue un danger pour autrui n’impose pas une quelconque obligation aux personnes susceptibles d’intervenir. L’hôte privé ne peut empiéter sur l’autonomie de ses invités et les empêcher de conduire en état d’ébriété. Le droit n’impose pas une obligation d’écarter le risque. Selon la Cour, donner une soirée où l’on sert de l’alcool ne suffit pas à établir que l’hôte a participé à la création d’un risque pouvant donner naissance à l’obligation de diligence." (Tirée d'un jugement -> non lieu)
Wednesday 17 January 2007 à 01:36
voila ! Une foi un patron de boite a été condamné car il savait que le type conduisait , mais en dehors de la responsabilité morale , tu n'a rien en cas d'accident , enfin avoir un mort sur la conscience....
Sinon moi je vous conseillerai vivement de vous organiser sous forme d'asso , car pour l'instant , vous effectuez quand meme une activité commerciale , sur laquelle vous ne payez ni taxes ni redevances , vas expliquer en cas de controle que tu réinvesti tout...
sous forme d'asso , non seulement vous êtes obligé d'être clean sur le plan financier , en plus vous avez certains avantages : acces aux grossistes (métro) , possibilité d'avoir la croix rouge , ect...
apres le truc du "sur invitation" je ne sais pas si on peut apliqué ca a une asso , bref...
a toi de voir (MP envoyé)
Sinon moi je vous conseillerai vivement de vous organiser sous forme d'asso , car pour l'instant , vous effectuez quand meme une activité commerciale , sur laquelle vous ne payez ni taxes ni redevances , vas expliquer en cas de controle que tu réinvesti tout...
sous forme d'asso , non seulement vous êtes obligé d'être clean sur le plan financier , en plus vous avez certains avantages : acces aux grossistes (métro) , possibilité d'avoir la croix rouge , ect...
apres le truc du "sur invitation" je ne sais pas si on peut apliqué ca a une asso , bref...
a toi de voir (MP envoyé)
Wednesday 17 January 2007 à 11:16
si nous etions une asso serait il possible de mettre de l'alcool a disposition? nous ne le vendons pas.
Monday 26 March 2007 à 18:44
J' aime bien faire le captin de soirée mais j' aime pas voir les gens gerber, franchement ramener son copain à 4 du mat qui pèse 80 k et sait plus marcher ca la fou mal
Sunday 16 December 2007 à 20:38
salut.
je suis le président d'une assos dans l'evennementiel. comme toi on a commencer par des soirée privé open bar, qui finissait a pas d'heure. le meme concept que toi, voire notre site ******
petit a petit on avait des soirées de plus de 400 personnes, plus de 50 000euros de matérielle dans la salle etc. c'était plus possible de continuer comme ça. trop de risques encourus
pour répondre, oui tu peux avoir des emmerdes, la juridiction n'est pas tres clair, et ça se joue au cas par cas, donc fait gaffe, moi a l'entrée je fais signé une feuille a chaque invité, disant qu'ils connaissent la loi et les risque concernant l'alcool, et la conduite, et que il s'engage à avoir un comportement responsable et à ne pas nous tenir responsable en cas de vol, accident etc ecxtérieur à la fete...
voili voilou.
Edit modération: adresse menant à un forum supprimé. Lovélia
Ce message a été modifié par lovélia - Sunday 17 February 2008 à 17:52.
je suis le président d'une assos dans l'evennementiel. comme toi on a commencer par des soirée privé open bar, qui finissait a pas d'heure. le meme concept que toi, voire notre site ******
petit a petit on avait des soirées de plus de 400 personnes, plus de 50 000euros de matérielle dans la salle etc. c'était plus possible de continuer comme ça. trop de risques encourus
pour répondre, oui tu peux avoir des emmerdes, la juridiction n'est pas tres clair, et ça se joue au cas par cas, donc fait gaffe, moi a l'entrée je fais signé une feuille a chaque invité, disant qu'ils connaissent la loi et les risque concernant l'alcool, et la conduite, et que il s'engage à avoir un comportement responsable et à ne pas nous tenir responsable en cas de vol, accident etc ecxtérieur à la fete...
voili voilou.
Edit modération: adresse menant à un forum supprimé. Lovélia
Ce message a été modifié par lovélia - Sunday 17 February 2008 à 17:52.
Sunday 16 December 2007 à 21:09
pour organiser la partie "capitaine de soirée"
http://www.preventionroutiere.asso.fr/lyce...ine_soiree.aspx
ça dépend de l'importance de la réunion. nous avons eu l'occasion d'assister à une grosse réunion où tout s'est bien passé grâce à ça. Les jus de fruits, les ballons ont été fournis gratuitement par la prévention routière si j'ai bien compris. Le capitaine a donné ses clés en échange du droit de boire autant de jus de fruits qu'il voulait, et pour le départ il a dû souffler dans un ballon pour récupérer les clés.
http://www.preventionroutiere.asso.fr/lyce...ine_soiree.aspx
ça dépend de l'importance de la réunion. nous avons eu l'occasion d'assister à une grosse réunion où tout s'est bien passé grâce à ça. Les jus de fruits, les ballons ont été fournis gratuitement par la prévention routière si j'ai bien compris. Le capitaine a donné ses clés en échange du droit de boire autant de jus de fruits qu'il voulait, et pour le départ il a dû souffler dans un ballon pour récupérer les clés.
Sunday 17 February 2008 à 11:47
salut nightologie. je suis tombé sur ta réponse sur ce forum le jour ou nous avons pris rendez vous pour réfléchir à une "vntuelle construction d'association pour nos soirées... que heureux hasard en fait !! on a visité votre site et il s'avère que nous faisons exactement la meme chose ds le meme principe et tt a qques 1000 km de distance... étrange !! sinon je souhaiterai si possible avoir tous les renseignements qu'il est nécessaire sur votre asso.. comment lavez vous montée. quels sont vos statuts (le pied serait de nous les envoyer...) et aussi savoir quels sont les avantages de faire ca sous asso.. si vous continuer a distribuer alocool fort.. aussi quelles declarations faut il faire pour organiser une soirée.. etc etc.. en bref on veut tout savoir et vous nous semblez etre la lumiere au bout du tunnel sans vouloir vous flatter.. j'espere avoir vite une réponse (je me suis inscrit sur votre site..)
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