Reconnaissance D Un Enfant
jeudi 10 janvier 2008 à 14:27
je suis maman d'un petit garçon de 14 mois que j élève seul. le pere (toxicomane) vient seulement de reconnaitre l enfant le 18 decembre 2007 sans mon consentement.quel demarche je dois effectuer pour qu'il n'est aucun droit sur l'enfant
aidez moi s il vous plait si vous avez des suggestions
aidez moi s il vous plait si vous avez des suggestions
jeudi 10 janvier 2008 à 14:54
Je pense que tu devrais te renseigner au près d'un avocat. Si il est toxico tu dois pouvoir montrée qu'il n'ai pas capable d'être père. Tu as peut être une maison du droit prés de chez toi.
jeudi 10 janvier 2008 à 15:12
jeudi 10 janvier 2008 à 15:40
Je ne pensais pas que le père pouvait déclarer son enfant comme ça, sans accord de la mère, je suis assez surprise.
Enfin je parle dans ton cas bien évidemment ( 14 mois plus tard ) et ils ne devaient surement pas avoir de papiers (extrait de naissance......).
Bref sinon je te conseillerai comme Orchiss, d'aller voir un avocat, au moins tu seras renseignée correctement.
Enfin je parle dans ton cas bien évidemment ( 14 mois plus tard ) et ils ne devaient surement pas avoir de papiers (extrait de naissance......).
Bref sinon je te conseillerai comme Orchiss, d'aller voir un avocat, au moins tu seras renseignée correctement.
jeudi 10 janvier 2008 à 15:51
Lylove
Je ne pensais pas que le père pouvait déclarer son enfant comme ça, sans accord de la mère, je suis assez surprise.
Enfin je parle dans ton cas bien évidemment ( 14 mois plus tard ) et ils ne devaient surement pas avoir de papiers (extrait de naissance......).
Bref sinon je te conseillerai comme Orchiss, d'aller voir un avocat, au moins tu seras renseignée correctement.
Enfin je parle dans ton cas bien évidemment ( 14 mois plus tard ) et ils ne devaient surement pas avoir de papiers (extrait de naissance......).
Bref sinon je te conseillerai comme Orchiss, d'aller voir un avocat, au moins tu seras renseignée correctement.
je suis aussi surprise que toi
l'enfant porte ton nom? tu l'as déclaré avec quel père?
Ce message a été modifié par douce évi - jeudi 10 janvier 2008 à 15:52.
jeudi 10 janvier 2008 à 18:06
Le père a tout à fait le droit de déclarer sa paternité vis à vis de l' enfant sans l' accord de la mère......heureusement d' ailleurs car sinon, je n' ose m' imaginer tous les abus de toutes sorte de la part des femmes.
Par contre, c' est vrai que 14 mois plus tard, je me demande comment-a t-il pu faire puisque le délai de reconnaissance de l' enfant est largement dépassé (le délai de reconnaissance de l' enfant est de 3 jours maximum après l' accouchement pour que la mère/ou le père (si la mère ne reconnait pas l' enfant) puisse sortir de la maternité avec son enfant, et il est de 2 mois pour le père). Sans reconnaissance de l' enfant, ben' administrativement, on dit que l' enfant est né sous x, donc devient pupille de la nation.
Par contre, ce délai d' acte de reconnaissance peut etre contourné.......soit il épouse la mère, soit il engage une précédure d' adoption.
Aussi, une décision d' un juge après prélèvement sanguin peut faire lieu si la mère conteste la paternité....Sachez que ce juge peut aussi rejeter la demande de prélèvement sanguin par le père et le débouter de sa paternité sous pretexte que ce dernier est hors délai dans la reconnaissance de l' enfant, vous me suivez ?
Sinon, pour répondre à laptiotepuce, si tu veux que le père n' est aucun droit de visites telles quelles soient, prouves à la justice que le père est un toxicomane, et je te garantie que ce père ne verra jamais son enfant avant bien des lustres.
Par contre, fait bien attention en attaquant le père, car lui même peut contre-attaquer en racontant des "trucs" sur ta vie, donc prends bien soin à n' avoir rien à te reprocher.......sans quoi, si la justice démontre que le père et toi même n' ont pas la capacité à la responsabilité d' élever l' enfant en question dans des conditions clean, ben' ton enfant peut très vitre t' être confisquer par les service sociaux......et là, je peux te dire que pour le récupérer, c' est vraiment hard quoi.
Ce message a été modifié par gitan33 - jeudi 10 janvier 2008 à 18:09.
Par contre, c' est vrai que 14 mois plus tard, je me demande comment-a t-il pu faire puisque le délai de reconnaissance de l' enfant est largement dépassé (le délai de reconnaissance de l' enfant est de 3 jours maximum après l' accouchement pour que la mère/ou le père (si la mère ne reconnait pas l' enfant) puisse sortir de la maternité avec son enfant, et il est de 2 mois pour le père). Sans reconnaissance de l' enfant, ben' administrativement, on dit que l' enfant est né sous x, donc devient pupille de la nation.
Par contre, ce délai d' acte de reconnaissance peut etre contourné.......soit il épouse la mère, soit il engage une précédure d' adoption.
Aussi, une décision d' un juge après prélèvement sanguin peut faire lieu si la mère conteste la paternité....Sachez que ce juge peut aussi rejeter la demande de prélèvement sanguin par le père et le débouter de sa paternité sous pretexte que ce dernier est hors délai dans la reconnaissance de l' enfant, vous me suivez ?
Sinon, pour répondre à laptiotepuce, si tu veux que le père n' est aucun droit de visites telles quelles soient, prouves à la justice que le père est un toxicomane, et je te garantie que ce père ne verra jamais son enfant avant bien des lustres.
Par contre, fait bien attention en attaquant le père, car lui même peut contre-attaquer en racontant des "trucs" sur ta vie, donc prends bien soin à n' avoir rien à te reprocher.......sans quoi, si la justice démontre que le père et toi même n' ont pas la capacité à la responsabilité d' élever l' enfant en question dans des conditions clean, ben' ton enfant peut très vitre t' être confisquer par les service sociaux......et là, je peux te dire que pour le récupérer, c' est vraiment hard quoi.
Ce message a été modifié par gitan33 - jeudi 10 janvier 2008 à 18:09.
jeudi 10 janvier 2008 à 18:34
gitan33
Le père a tout à fait le droit de déclarer sa paternité vis à vis de l' enfant sans l' accord de la mère......heureusement d' ailleurs car sinon, je n' ose m' imaginer tous les abus de toutes sorte de la part des femmes.
Par contre, c' est vrai que 14 mois plus tard, je me demande comment-a t-il pu faire puisque le délai de reconnaissance de l' enfant est largement dépassé (le délai de reconnaissance de l' enfant est de 3 jours maximum après l' accouchement pour que la mère/ou le père (si la mère ne reconnait pas l' enfant) puisse sortir de la maternité avec son enfant, et il est de 2 mois pour le père). Sans reconnaissance de l' enfant, ben' administrativement, on dit que l' enfant est né sous x, donc devient pupille de la nation.
Par contre, ce délai d' acte de reconnaissance peut etre contourné.......soit il épouse la mère, soit il engage une précédure d' adoption.
Aussi, une décision d' un juge après prélèvement sanguin peut faire lieu si la mère conteste la paternité....Sachez que ce juge peut aussi rejeter la demande de prélèvement sanguin par le père et le débouter de sa paternité sous pretexte que ce dernier est hors délai dans la reconnaissance de l' enfant, vous me suivez ?
Sinon, pour répondre à laptiotepuce, si tu veux que le père n' est aucun droit de visites telles quelles soient, prouves à la justice que le père est un toxicomane, et je te garantie que ce père ne verra jamais son enfant avant bien des lustres.
Par contre, fait bien attention en attaquant le père, car lui même peut contre-attaquer en racontant des "trucs" sur ta vie, donc prends bien soin à n' avoir rien à te reprocher.......sans quoi, si la justice démontre que le père et toi même n' ont pas la capacité à la responsabilité d' élever l' enfant en question dans des conditions clean, ben' ton enfant peut très vitre t' être confisquer par les service sociaux......et là, je peux te dire que pour le récupérer, c' est vraiment hard quoi.
Par contre, c' est vrai que 14 mois plus tard, je me demande comment-a t-il pu faire puisque le délai de reconnaissance de l' enfant est largement dépassé (le délai de reconnaissance de l' enfant est de 3 jours maximum après l' accouchement pour que la mère/ou le père (si la mère ne reconnait pas l' enfant) puisse sortir de la maternité avec son enfant, et il est de 2 mois pour le père). Sans reconnaissance de l' enfant, ben' administrativement, on dit que l' enfant est né sous x, donc devient pupille de la nation.
Par contre, ce délai d' acte de reconnaissance peut etre contourné.......soit il épouse la mère, soit il engage une précédure d' adoption.
Aussi, une décision d' un juge après prélèvement sanguin peut faire lieu si la mère conteste la paternité....Sachez que ce juge peut aussi rejeter la demande de prélèvement sanguin par le père et le débouter de sa paternité sous pretexte que ce dernier est hors délai dans la reconnaissance de l' enfant, vous me suivez ?
Sinon, pour répondre à laptiotepuce, si tu veux que le père n' est aucun droit de visites telles quelles soient, prouves à la justice que le père est un toxicomane, et je te garantie que ce père ne verra jamais son enfant avant bien des lustres.
Par contre, fait bien attention en attaquant le père, car lui même peut contre-attaquer en racontant des "trucs" sur ta vie, donc prends bien soin à n' avoir rien à te reprocher.......sans quoi, si la justice démontre que le père et toi même n' ont pas la capacité à la responsabilité d' élever l' enfant en question dans des conditions clean, ben' ton enfant peut très vitre t' être confisquer par les service sociaux......et là, je peux te dire que pour le récupérer, c' est vraiment hard quoi.
tu veux pas être anim des fois toi? lol je trouve que tu es assez calé dans ce genre de chose...etudes peut être?
jeudi 10 janvier 2008 à 19:52
quel age avait ton enfant quand il l'a reconnu?
ca parait bizarre quand meme. vous etes pas marié?
pour que le pere puisse recconaitre l'enfant apres la période, il faut que les parents fasse une déclaration conjointe a la mairie : art 334.2 code civil
quel nom porte ton enfant le tiens? on t'a rien demandé quand il l'a reconnu, c'est plus que bizarre...
Et puis il y a une question d'autorité parentale qui se pose vu si vous etes pas marié , mais je sais pas trop comment ca marche : normalement, meme si il le reconnait, il en aura pas si toi tu fais rien pour qu'il l'ai. a voir.
ca parait bizarre quand meme. vous etes pas marié?
pour que le pere puisse recconaitre l'enfant apres la période, il faut que les parents fasse une déclaration conjointe a la mairie : art 334.2 code civil
quel nom porte ton enfant le tiens? on t'a rien demandé quand il l'a reconnu, c'est plus que bizarre...
Et puis il y a une question d'autorité parentale qui se pose vu si vous etes pas marié , mais je sais pas trop comment ca marche : normalement, meme si il le reconnait, il en aura pas si toi tu fais rien pour qu'il l'ai. a voir.
jeudi 10 janvier 2008 à 19:56
tiré d'un site de l'état :
Reconnaissance de l'enfant après la naissance
Début de page
Il est possible de s'adresser à n'importe quelle mairie.
Le père peut, le cas échéant, se présenter muni d'un extrait d'acte de naissance de l'enfant, ou, dans le cas où l’autre parent l'a déjà reconnu, du livret de famille.
Il est porté mention de la reconnaissance en marge de l'acte de naissance de l'enfant ainsi que dans le livret de famille.
il se l'ai procuré ou l'extrait d'acte de naissance, je pense pas qu'il puisse l'avoir sans ton autorisation....
Reconnaissance de l'enfant après la naissance
Début de page
Il est possible de s'adresser à n'importe quelle mairie.
Le père peut, le cas échéant, se présenter muni d'un extrait d'acte de naissance de l'enfant, ou, dans le cas où l’autre parent l'a déjà reconnu, du livret de famille.
Il est porté mention de la reconnaissance en marge de l'acte de naissance de l'enfant ainsi que dans le livret de famille.
il se l'ai procuré ou l'extrait d'acte de naissance, je pense pas qu'il puisse l'avoir sans ton autorisation....
jeudi 10 janvier 2008 à 20:07
apparement, tu n'as pas grand chose a craindre : si il l'a reconnu plus d'un an apres sa naissance, tu reste la seule a avoir l'autorité parentale, et en plus il va garder ton nom, vu que vous n'etes pas marié, et que tu l'a reconnu en premier.
jeudi 10 janvier 2008 à 20:55
Je suis déjà co-admin sur un autre forum, donc ça va aller comme ça....mais merci quand même pour la proposition.
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lol je trouve que tu es assez calé dans ce genre de chose...etudes peut être?
Heuuuu
je ne suis pas particulièrement calé, et je n' ai pas fait d' étude dans ce domaine non plus.......quelques connaissance sur les droits de l' enfance (dû à mon ancien métier) + des recherches sur le net (pour les infos de loi) et donc à ma simple déduction. Mais si ça se trouve, j' ai raconté que des conneries 
Je pense pas quand même 
jeudi 10 janvier 2008 à 22:10
Je pense qu’ici la filiation paternelle a été établie par reconnaissance volontaire constatée par un acte authentique dressé par l’officier de l’état civil. La mère a du recevoir, normalement, une lettre recommandée l’en informant.
Il est possible de contester la filiation mais en l’occurrence, au regard de ce que je pense comprendre des faits, il n’y a pas de moyen de droit pouvant être allégué par la mère.
En revanche, il est possible d’agir sur le terrain de l’autorité parentale car je suppose que la mère souhaite simplement éviter autant que possible que son enfant voit le père, et on peut la comprendre (bien que ça n’aidera certainement pas le père à sortir de la toxicomanie …). Or, l’autorité parentale a notamment pour effet de permettre la fixation de la résidence de l’enfant. Pour le moment, elle est exercée conjointement par les deux parents.
Mais il est possible que la mère demande au juge le retrait partiel ou total de l’autorité parentale du père sur le fondement de 378-1 du Code civil (usage de stupéfiants du père et mettant en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l’enfant). C’est cependant pas automatique …
Le mieux serait sans doute un aménagement amiable de l’autorité parentale par le biais d’une convention passée entre le père et la mère qui sera ensuite homologuer par le juge … Par exemple, prévoir un droit de visite du père mais un hébergement chez la mère.
Cet enfant a un père, il devra vivre avec.
Edit : dans les deux cas, il faut prendre un avocat
Ce message a été modifié par Hayden33 - jeudi 10 janvier 2008 à 22:13.
Il est possible de contester la filiation mais en l’occurrence, au regard de ce que je pense comprendre des faits, il n’y a pas de moyen de droit pouvant être allégué par la mère.
En revanche, il est possible d’agir sur le terrain de l’autorité parentale car je suppose que la mère souhaite simplement éviter autant que possible que son enfant voit le père, et on peut la comprendre (bien que ça n’aidera certainement pas le père à sortir de la toxicomanie …). Or, l’autorité parentale a notamment pour effet de permettre la fixation de la résidence de l’enfant. Pour le moment, elle est exercée conjointement par les deux parents.
Mais il est possible que la mère demande au juge le retrait partiel ou total de l’autorité parentale du père sur le fondement de 378-1 du Code civil (usage de stupéfiants du père et mettant en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l’enfant). C’est cependant pas automatique …
Le mieux serait sans doute un aménagement amiable de l’autorité parentale par le biais d’une convention passée entre le père et la mère qui sera ensuite homologuer par le juge … Par exemple, prévoir un droit de visite du père mais un hébergement chez la mère.
Cet enfant a un père, il devra vivre avec.
Edit : dans les deux cas, il faut prendre un avocat
Ce message a été modifié par Hayden33 - jeudi 10 janvier 2008 à 22:13.
jeudi 10 janvier 2008 à 22:19
hihi me revoilà,
j'avais pas vu les délais (c'est limite d'ailleurs). C'est ça d'aller trop vite.
Donc oubliez ce que je viens de dire ...
Lorsque la filiation est établie à l'égard de l'un des parents plus d'un an après la naissance d'un enfant dont la filiation est déjà établie à l'égard de l'autre, celui-ci reste seul investi de l'autorité parentale. art. 372 du Code civil
Et c'est une redite puisque déjà évoqué par nathalie marin.
Donc pas d'soucis, continue à t'occuper de l'enfant gentiment.
Ce message a été modifié par Hayden33 - jeudi 10 janvier 2008 à 22:22.
j'avais pas vu les délais (c'est limite d'ailleurs). C'est ça d'aller trop vite.
Donc oubliez ce que je viens de dire ...
Lorsque la filiation est établie à l'égard de l'un des parents plus d'un an après la naissance d'un enfant dont la filiation est déjà établie à l'égard de l'autre, celui-ci reste seul investi de l'autorité parentale. art. 372 du Code civil
Et c'est une redite puisque déjà évoqué par nathalie marin.
Donc pas d'soucis, continue à t'occuper de l'enfant gentiment.
Ce message a été modifié par Hayden33 - jeudi 10 janvier 2008 à 22:22.
lundi 18 février 2008 à 16:40
Mon fils a été reconnu par son père à l'age de 3 ans, et ceci après notre séparation.
Il avait mon livret de famille. Sa reconnaissance apparait en "mention marginale": enfant reconnu par Mr Machin, le...a...
Il n'a aucin droit "légal" sur mon fils. Il porte d'ailleurs mon nom. Si son père veut en changer nous devons passer devant le greffier du tribunal, ensemble.
Et il en est de même pour l'autorité parentale, je suis la seule à l'avoir et s'il la réclame, c'est même procédure.
Mais cela ne l'interesse pas, il devrait me verser une pension...
Ce message a été modifié par lovélia - lundi 18 février 2008 à 16:42.
Il avait mon livret de famille. Sa reconnaissance apparait en "mention marginale": enfant reconnu par Mr Machin, le...a...
Il n'a aucin droit "légal" sur mon fils. Il porte d'ailleurs mon nom. Si son père veut en changer nous devons passer devant le greffier du tribunal, ensemble.
Et il en est de même pour l'autorité parentale, je suis la seule à l'avoir et s'il la réclame, c'est même procédure.
Mais cela ne l'interesse pas, il devrait me verser une pension...
Ce message a été modifié par lovélia - lundi 18 février 2008 à 16:42.
lundi 18 février 2008 à 20:30
lovélia
Mais cela ne l'interesse pas, il devrait me verser une pension...
tout le reste passe, les visites toussa, mais quand ils arrivent à ce point de détail pas mal changent subitement d'avis (pas tous ! encore heureux .....
)ahlalala vaut mieux en rire ....
Ce message a été modifié par lavienrose - lundi 18 février 2008 à 20:33.
lundi 18 février 2008 à 20:39
laptiotepuce
je suis maman d'un petit garçon de 14 mois que j élève seul. le pere (toxicomane) vient seulement de reconnaitre l enfant le 18 decembre 2007 sans mon consentement.quel demarche je dois effectuer pour qu'il n'est aucun droit sur l'enfant
aidez moi s il vous plait si vous avez des suggestions
aidez moi s il vous plait si vous avez des suggestions
il n'a aucun 'droit' sur ton enfant sans ton accord
juste un droit de visite
et le droit ...de te payer une pension alimentaire pour l'enfant qu'il a abandonné
de plus il y a la Loi et ceux qui sont chargés de l'interpréter
un toxicomane verra ses droits de visite limités tres fortement en temps, en nombres et à une enceinte neutre , plus que probablement sous la surveillence d'une tierce personne (désignée par le juge) ...et encore !
ton seul soucis maintenant va être de te faire payer ta pension alimentaire chaques mois ....bon courage
Ce message a été modifié par lavienrose - lundi 18 février 2008 à 20:43.
mardi 19 février 2008 à 09:11
en cours de droit, l'avocate nous avait même dit que certains hommes reconnaissent des enfants de femmes encore enceinte ( dont il ne sont pas le père) et ensuite c'est un vrai bordel pour lui oter l'autorité parentale. y'a vraiment des dégénérés
jeudi 28 février 2008 à 10:37
Le père de ma fille est allé la reconnaitre lorsqu'elle avait plus de 3 ans.
Il n'avait ni extrait d'acte de naissance, ni livret de famille, mais depuis il a un droit de visite et d'hébergement, alors que ma fille ne souhaite pas le voir car il y a eu des antécédents d'abus sexuels.
Concernant la pension alimentaire qu'il est dans l'obligation de me verser; ça l'embête, alors tout simplement, il ne paye pas. Mais pour autant, il conserve son droit de visite! Allez comprendre...
La seule chose: il ne peux pas lui faire porter son nom et obtenir l'autorité parentale sans mon consentement (à moins qu'un juge en décide autrement...)
Il n'avait ni extrait d'acte de naissance, ni livret de famille, mais depuis il a un droit de visite et d'hébergement, alors que ma fille ne souhaite pas le voir car il y a eu des antécédents d'abus sexuels.
Concernant la pension alimentaire qu'il est dans l'obligation de me verser; ça l'embête, alors tout simplement, il ne paye pas. Mais pour autant, il conserve son droit de visite! Allez comprendre...
La seule chose: il ne peux pas lui faire porter son nom et obtenir l'autorité parentale sans mon consentement (à moins qu'un juge en décide autrement...)
je suis enceinte, de 8 mois. le pere est marié il
a decidé de retourner avec sa femme avant que je
sahe que j'était tomber enceinte.... j'ai
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