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Friday 05 January 2007 à 04:49
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La cinquième religion de France

Comment une organisation cultuelle contestée, les Témoins de Jéhovah, accède au statut de religion officielle. Avec ses droits et ses avantages fiscaux.

Par Emmanuel Lemieux
http://www.nouveleconomiste.fr/1364/1364-jehovah.html



Pour être une religion officielle, une association cultuelle doit réunir deux conditions : exercer exclusivement un culte, ne pas porter atteinte à l’ordre public.




Pataquès politico-religieux à l’Assemblée nationale le 17 octobre dernier. Il n’en finit pas de vider son venin. Faut-il empaler, crucifier, échauder ou bannir Didier Leschi, chef du Bureau central des cultes au ministère de l’Intérieur, qui a ulcéré le député UMP du Rhône, Georges Fenech, et ses collègues de droite comme de gauche ? La réaction a été particulièrement violente de la part des parlementaires réunis au sein de la commission sur les sectes et les mineurs, lorsqu’ils ont entendu l’exposé du responsable des religions de la Place Beauvau. « Je ne comprends toujours pas leur réaction », commente sobrement Didier Leschi, héritier lointain de Georges Courteline, qui occupa ce poste. No comment également de la part de Nicolas Sarkozy, peu pressé de défendre son responsable des cultes, à moins qu’il ne fasse le dos rond.

Secte ou religion : le droit français a tranché

Pour les élus, pas d’état d’âme, les Témoins de Jéhovah sont une secte. Colère de Georges Fenech, qui préside cette commission à l’encontre du chef du Bureau des cultes : « Dans ce que vous dites, j’entends une reconnaissance officielle des Témoins de Jéhovah. Vous êtes en train de nous dire que cette organisation est devenue la cinquième religion de France ! »
Or, pour le droit français, rappelle Didier Leschi, c’est en effet une religion… depuis 1993. « En l’état actuel de la jurisprudence du Conseil d’Etat, les Témoins de Jéhovah ont le droit de bénéficier du statut d’association cultuelle en France, comme ils bénéficient d’ailleurs de ce statut dans l’Europe entière depuis des années », répète-t-il au Nouvel Economiste. Ce que les parlementaires feignent de découvrir, c’est que le statut, défini par la loi de 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat, donne droit à un certain nombre d’avantages fiscaux. Les préfectures ont toujours freiné des quatre fers, tandis que les tribunaux administratifs ont systématiquement donné raison aux Témoins de Jéhovah qui revendiquent 113 000 adeptes et 1 491 congrégations en France. Ainsi, depuis 1993, les Témoins de Jéhovah se sont vu exonérer de toute taxe fiscale. Pour être une religion officielle, une association cultuelle doit réunir deux conditions : exercer exclusivement un culte, ne pas porter atteinte à l’ordre public. Partant de là, deux arrêts du 23 juin 2000 rendus par le Conseil d’Etat ont reconnu une nouvelle fois le statut cultuel de deux associations locales des Témoins de Jéhovah à Clamecy (Nièvre) et à Riom (Puy-de-Dôme) qui en avaient fait la demande. Elles ont pu ainsi bénéficier de l’exonération de la taxe foncière pour leurs lieux de culte. Et cette banalisation de l’exercice cultuel se poursuit pour ces religieux : depuis 2005, 700 ministres du culte des Témoins peuvent profiter de la couverture sociale proposée par la Cavimac (Caisse d’assurance-vieillesse, invalidité, et maladie des cultes) au même titre que les prêtres catholiques.

La notion de troubles à l’ordre public

La loi sur l’objection de conscience en France a fait tomber un interdit majeur des Témoins de Jéhovah. Mais demeure leur fameux refus de toute transfusion sanguine ! Ne contrevient-t-il pas à leur obligation du respect de l’ordre public ? L’attaque ne tient plus : le Bureau des cultes rappelle l’arrêt du 16 août 2002 du Conseil d’Etat, estimant que « le refus de recevoir une transfusion sanguine constitue l’exercice d’une liberté fondamentale ». En outre, depuis le 4 mars 2002, les dispositions de la loi Kouchner sur le droit des malades renforcent cette liberté. Didier Leschi a simplement redit le droit : « Le consentement du mineur ou du majeur sous tutelle doit être systématiquement recherché s’il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision. » « Maltraitance psychologique » lui ont rétorqué les députés. « On m’en parle souvent mais, au cours de ces dernières années, on ne m’a jamais avancé de dossiers convaincants ni de faits précis sur des cas de maltraitance chez les Témoins de Jéhovah susceptibles d’entraîner poursuites et interdictions », explique Didier Leschi.

Le rappel à la liberté de conscience

Point d’orgue particulièrement irritant pour les oreilles parlementaires : son exposé a souligné le travail « approximatif » de la Miviludes (Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires). Celle-ci attaquerait injustement le ministère de l’Intérieur en martelant que certains mouvements religieux généreraient des troubles à l’ordre public. « Il existe dans notre pays des mouvements qui, pour certains, ont des décennies, voire des siècles d’existence et sont issus de grands courants spirituels ou s’y rattachent », a rappelé l’exposant. Dans les groupes inquiétant actuellement les députés, au même titre que les Témoins de Jéhovah, il faut compter les fondamentalistes protestants, les Frères de Plymouth, ou les traditionnalistes du hassidisme juif, les Loubavitch. A force de les « stigmatiser », Didier Leschi estime que cette violence-là pourrait effectivement conduire à « des troubles à l’ordre public, ou pour le moins à des manifestations d’intolérance à l’égard de l’une des libertés les plus fondamentales de tout homme et de tout citoyen : la liberté de conscience ». Façon de dire que les députés de la Commission se comportent en talibans de la laïcité. Républicain pur sucre, venu Place Beauvau dans l’équipe de Jean-Pierre Chevènement, Didier Leschi se défend de toute provocation : « On a préféré s’attaquer au messager parce qu’on ne peut rien faire contre les faits exposés dans le message. » Dans une lettre charpentée de 19 pages – consultable sur le site officiel du mouvement dont le siège français et européen est basé à Louviers –, Guy Canonici, président des Témoins de Jéhovah, s’est adressé en bon lobbyiste au Premier ministre le 18 octobre, critiquant très sévèrement lui aussi les arguments du rapport 2005 de la Miviludes. Pour ces députés, la prise de conscience que les Témoins de Jéhovah sont une religion de la république reconnue depuis la fin du siècle dernier a fait l’effet d’une brutale révélation.

Emmanuel Lemieux
© Le nouvel Economiste - n°1364 - Du 2 au 8 novembre 2006



Ce message a été modifié par Daddy-O - Friday 05 January 2007 à 04:58.
Friday 05 January 2007 à 04:54
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Querelles autour du statut des Témoins de Jéhovah
Des députés s'opposent au ministère de l'intérieur devant la commission parlementaire d'enquête


Les Témoins de Jéhovah sont-ils une religion à part entière ou doivent-ils être considérés comme une secte ? L'administration a fait son choix. Pour Didier Leschi, chef du bureau central des cultes au ministère de l'intérieur, « en l'état actuel de la jurisprudence, ils ont le droit de bénéficier du statut d'association cultuelle ». Ce statut, défini par la loi de 1905 de séparation des Eglises et de l'Etat, donne droit à un certain nombre d'avantages fiscaux.

A l'inverse, la commission d'enquête parlementaire sur les sectes et les mineurs, présidée par le député Georges Fenech (UMP, Rhône), considère que les Témoins de Jéhovah sont une secte et que des enfants y sont victimes de « maltraitance psychologique ».

Le chef du bureau des cultes se retranche derrière la jurisprudence du Conseil d'Etat. Au cours de ces dix dernières années, les préfectures ont refusé d'accorder le statut d'association cultuelle aux associations de Témoins de Jéhovah. Or, les tribunaux administratifs ont constamment donné raison à ceux-ci.

Dans deux arrêts du 23 juin 2000, le Conseil d'Etat a reconnu implicitement le statut cultuel de deux associations locales des Témoins de Jéhovah à Clamecy (Nièvre) et à Riom (Puy-de-Dôme), estimant qu'elles pouvaient bénéficier de l'exonération de la taxe foncière pour les lieux de culte consentie aux associations cultuelles, puisqu'aucun acte délictueux ne pouvait leur être reproché. En effet, selon la jurisprudence administrative, une association peut être reconnue comme cultuelle à deux conditions : qu'elle ait pour objet exclusif l'exercice du culte et qu'elle ne porte pas atteinte à l'ordre public.

Les principaux reproches adressés aux Témoins de Jéhovah concernent leur refus de la transfusion sanguine. Or, le bureau des cultes rappelle que, dans un arrêt du 16 août 2002, le Conseil d'Etat a estimé que « le refus de recevoir une transfusion sanguine constitue l'exercice d'une liberté fondamentale ». Il s'appuie aussi sur les dispositions de la loi Kouchner du 4 mars 2002 sur le droit des malades. « Le consentement du mineur ou du majeur sous tutelle doit être systématiquement recherché s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision », dit ce texte.

« LIBERTÉ DE CONSCIENCE »

Le refus de la transfusion sanguine ne soulèverait donc plus de difficultés en termes juridiques, selon le bureau des cultes. Depuis peu, la Caisse d'assurance-vieillesse, invalidité, et maladie des cultes (Cavimac), qui assure notamment la couverture sociale des prêtres catholiques, a accepté d'assurer 700 ministres du culte des Témoins de Jéhovah.

Le chef du bureau des cultes a eu l'occasion d'exprimer le point de vue de l'administration, mardi 17 octobre, devant la commission parlementaire. Son intervention a provoqué des réactions très vives. « Nous sommes atterrés, a réagi Martine David (PS, Rhône). Vous donnez le sentiment d'être imperméable aux témoignages des anciens adeptes et à la maltraitance psychologique des enfants. » « On ne m'a jamais avancé de dossiers précis sur des cas de maltraitance chez les Témoins de Jéhovah au cours de ces dernières années », a répondu M. Leschi.

« Dans ce que vous dites, j'entends une reconnaissance officielle des Témoins de Jéhovah, s'est indigné M. Fenech. Vous êtes en train de nous dire que cette organisation est devenue la cinquième religion de France ! » Quant au député Alain Gest (UMP, Somme), il a reproché au chef du bureau des cultes, qui disait ne pas devoir porter de jugement sur les croyances, de « mettre sur le même plan les religions et les sectes ».

Dans son exposé, M. Leschi s'en est pris à la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), l'accusant d' « approximation ». « Le ministère de l'intérieur est parfois accusé de sous-estimer le trouble à l'ordre public que généreraient «par nature» certains mouvements, focalisant ainsi l'attention de la Miviludes, a-t-il expliqué. Je veux parler de mouvements qui, pour certains, ont des décennies, voire des siècles d'existence et sont issus de grands courants spirituels ou s'y rattachent, comme les Frères de Plymouth [un groupe fondamentaliste protestant] , les Témoins de Jéhovah, et, depuis quelques mois, les Loubavitch, qui sont l'expression d'une vieille tradition du hassidisme juif. (... ) Je crains fort que cette stigmatisation (...) ne constitue à terme des troubles à l'ordre public, ou pour le moins des manifestations d'intolérance à l'égard de l'une des libertés les plus fondamentales de tout homme et de tout citoyen : la liberté de conscience. »

Xavier Ternisien
Article paru dans l'édition du 20.10.06 du Monde
Friday 05 January 2007 à 04:54
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Alors, êtes vous pour ou contre la reconnaissance officielle des Temoins de Jehovah en tant que religion ?

PS : ce topic n'est pas a deplacer en Religion parce qu'il ne traite pas de la secte/religion elle même mais de sa place. ( juste au cas où, hein )
Friday 05 January 2007 à 08:57
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Les Témoins de Jéhovah avant d'être une secte DANGEREUSE est avant tout une MULTINATIONALE qui engendre des bénéfices plantureux.

Un lien parmi les autres : http://www.info-sectes.org/tj/confianc.htm#p8


Friday 05 January 2007 à 09:55
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Je n'apprécie pas les témoins de jéhova, mais s'il n'y a rien qui s'oppose à ce qu'il soit reconnu comme un culte ils doivent l'être. Et surtout rappeler que la liberté religieuse c'est aussi le droit de croire à des choses débile et qui moi me dérange mais qui n'enfreignent ni la loi ni les libertés publiques... les gens qui veulent faire mon bien contre ma volonté comme certains députés j'apprécie modérément
Friday 05 January 2007 à 10:21
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L'Etat n'a pas à reconnaître des mouvements comme religieux et d'autres non.

Il faut supprimer le statut d'organisation cultuelle.

Eglise et Etat doivent être mieux séparés.
Friday 05 January 2007 à 11:22
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QUOTE (Grenouille verte @ 05 Jan 2007 à 10:21)
Eglise et Etat doivent être mieux séparés.

Je suis d'accord avec toi. Le probléme en France c'est qu'il n'y a pas de séparation religio-culturelle. Ca profite notament aux associations comme les témoins de Jehovah
Friday 05 January 2007 à 11:40
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Pour quelle raison a-t-elle toujours été ( En France ) considérée comme une secte - à moins que je me trompe, et n'en serait-elle plus une aujourd'hui ?
Friday 05 January 2007 à 12:07
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Quand on y regarde de près, est-ce que la frontière entre secte et religion n'est pas vraiment très étroite?
Faut-il tenir compte du nombre de fidèles? De l'ancienneté de la philosophie liée? Du potentiel de dangerosité du mouvement?
A une époque ou à une autre, toutes les religions mondialement reconnues peuvent à mon sens être renvoyées dos à dos avec les mouvements sectaires ; maintenant, si un tel mouvement a réussi à se maintenir dans le paysage assez longtemps sans que soit mises en lumière suffisamment d'actions pénalement ou moralement condamnables, alors peut-être que le processus logique est de lui reconnaître une certaine légitimité mellow.gif
Friday 05 January 2007 à 12:08
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Je suis sur qu'il y a des témoins de Jéhovah qui nous lisent, ptet apporteront-ils plus d'explications?
Friday 05 January 2007 à 13:57
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QUOTE (_Immortel95_ @ 05 Jan 2007 à 11:40)
Pour quelle raison a-t-elle toujours été ( En France ) considérée comme une secte - à moins que je me trompe, et n'en serait-elle plus une aujourd'hui ?

Administrativement ce n'est pas une secte, mais une association culturelle, comme les autres religions, ils ont donc des avantages fiscaux, par exemple : il ne payent plus d'imports sur les dons des fidèles.





Ce message a été modifié par Daddy-O - Friday 05 January 2007 à 13:58.
Friday 05 January 2007 à 14:12
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QUOTE (Okomarac @ 05 Jan 2007 à 08:57)
Les Témoins de Jéhovah avant d'être une secte DANGEREUSE est avant tout une MULTINATIONALE qui engendre des bénéfices plantureux.

Un lien parmi les autres : http://www.info-sectes.org/tj/confianc.htm#p8

Selon Les Témoins de Jéhovah Jésus s'appelle en réalité Michel...

Alors là j'apprend quelque chose!


Friday 05 January 2007 à 14:15
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21 - Tous les chrétiens se trompent, tous font partie de la fausse religion . Les responsables sont les représentants et les serviteurs du Diable . Seuls les témoins de Jéhovah ont toute la vérité, seuls ils ont une chance de salut, seuls ils sont I'organisation de Dieu ...

La crise p 43 (1933) et Tour de Garde 15 Mars 1982 p 31
Friday 05 January 2007 à 14:18
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8 - Ils ont annoncé la fin de toute guerre et l'entier établissement du royaume de Dieu sur la terre pour 1914.

9 - Ils ont annoncé qu'Abraham (mort 2 millénaires avant Jésus-Christ) son fils et son petit fils allaient ressusciter en 1925 et gouverner le monde.

10 - Malgré que leurs prédictions ne se soient jamais réalisées, ils ont annoncé la fin du monde pour les toutes prochaines années, dans la décennie 80.
Friday 05 January 2007 à 14:21
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Ouais, au moins dans le christiannisme ils ont été moins cons, ils n'ont pas donné de date.
Friday 05 January 2007 à 14:23
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QUOTE (Daddy-O @ 05 Jan 2007 à 04:49)
Ainsi, depuis 1993, les Témoins de Jéhovah se sont vu exonérer de toute taxe fiscale. Pour être une religion officielle, une association cultuelle doit réunir deux conditions : exercer exclusivement un culte, ne pas porter atteinte à l’ordre public. Partant de là, deux arrêts du 23 juin 2000 rendus par le Conseil d’Etat ont reconnu une nouvelle fois le statut cultuel de deux associations locales des Témoins de Jéhovah à Clamecy (Nièvre) et à Riom (Puy-de-Dôme) qui en avaient fait la demande. Elles ont pu ainsi bénéficier de l’exonération de la taxe foncière pour leurs lieux de culte. Et cette banalisation de l’exercice cultuel se poursuit pour ces religieux : depuis 2005, 700 ministres du culte des Témoins peuvent profiter de la couverture sociale proposée par la Cavimac (Caisse d’assurance-vieillesse, invalidité, et maladie des cultes) au même titre que les prêtres catholiques.

Voila la partie interessante de mon article pour ceux qui ont eu la flemme.
Friday 05 January 2007 à 14:24
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QUOTE (flora l'exentrikeuh @ 05 Jan 2007 à 14:21)
Ouais, au moins dans le christiannisme ils ont été moins cons, ils n'ont pas donné de date.

Ouais, d'ailleurs je me demande bien quelles ont été leurs excuses. ( "nianiaia, erreur, et patati patata, sabotage par des infideles et blablabla" )
Friday 05 January 2007 à 14:25
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QUOTE (_flora l'exentrikeuh_ @ 05 Jan 2007 à 14:21)
Ouais, au moins dans le christiannisme ils ont été moins cons, ils n'ont pas donné de date.

D'un autre côté la capacité d'autodestruction acquise par l'homme les conforte dans leur vision apocalyptique du monde et donc les conforte aussi dans leur foi aussi débile soit-elle!

Mais une question les témoins de Jehovah forment-ils une secte plus débile que les pentecôtistes et les mormons?!

Ce message a été modifié par uno - Friday 05 January 2007 à 14:34.
Friday 05 January 2007 à 14:29
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QUOTE (Daddy-O @ 05 Jan 2007 à 14:24)
Ouais, d'ailleurs je me demande bien quelles ont été leurs excuses. ( "nianiaia, erreur, et patati patata, sabotage par des infideles et blablabla" )

Vu la faiblesse de leurs adeptes, de toute façon, ils pourraient dire que le père noël et la fée clochette sont les parents légitimes de Babar.

Je ne pense pas que le gouvernement soit très préoccupé par ce qui se passe. La limite entre mouvement sectaire est culte est trop floue.
Friday 05 January 2007 à 16:17
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QUOTE (Daddy-O @ 05 Jan 2007 à 13:57)
Administrativement ce n'est pas une secte, mais une association culturelle, comme les autres religions, ils ont donc des avantages fiscaux, par exemple : il ne payent plus d'imports sur les dons des fidèles.

C'est association CULTUELLE ... sans R .. pas "cultuRelle" .. sleep.gif

Pour moi, les Témoins de Jéhova sont un culte comme les autres ... un peu bizarres, certes, mais c'est tout.

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