Thursday 26 April 2007 à 15:58
Re bonjour,
C'est encore moi et je planche toujours sur le même devoir mais cette fois sur la partie "Droit"
J'ai deja decortiqué l'arret.
Le probleme est que mon super cours du CNED ne m'indique pas la methologie a suivre pour le commentaire d'arret , alors je commence a etre franchement enervée la ... grrrrrrrrrrr
J'ai un ou deux bouquins de droit chez moi, mais bon ils n'expliquent pas les methologies de ce type d'exercice dans la mesure ou ce ne sont pas des manuels scolaires.
J'ai donc tenter de faire des recherches de cours sur le net, et sur des forums spécialisés et mon probleme est que je ne suis jamais tombé sur les même schema.
Ils sont tous certes ressemblants, mais j'aimerais vraiment connaitre la bonne methode.
Voila ce que j'ai trouvé pour faire un commentaire d'arret, il y a des étapes a suivre :
* Définir date et lieu
(date et lieu? c'est a dire? Date est lieu des faits? ou date et lieu du passage au tribunal? )
* definir les faits
* procedure anterieure
* probleme jurdique
* arguments des parties
* solutions
* fondement juridique
ou bien tres ressemblants :
* Partie
* Faits
* Procédure
* Presentation des parties
* Question de droit
* Reponse et solution
* Motivation et decision
Les deux sont certes ressemblants mais je trouve le 1er plus complet
Est ce la bonne méthode?
Merci