Tuesday 06 November 2007 à 15:01
Ok, merci H-Barre.
Il s'agit de savoir si cette baisse de consommation est compensée par la hause des recettes de TVA (puisque la recette tipp baisse avec la consommation).
J"'ai trouvé une page pleine de sources sur le sujet :
oleocene.orgLes données sont compliquées à interpreter (la correspondance volume/poids et la taxation ne sont pas égales pour tous les carburants, et la taxation dépend aussi des usages), mais grosso modo, il ya bien une baisse de 6 % par an pour l'essence, mais seulement de 1 % pour les autres carburants sur ces dernières années.
En revanche, cette baisse ne compense pas la hause des taxes dues à la TVA. sauf pour l'essence.
Voici le détail pour 2004-2005 :
Masses de carburant vendues
Pour l'essence :
en 2004 : 11675 kilo-tonnes vendues
en 2005 : 10971 kilo-tonnes vendues
--> Soit une baisse de 6,03 %
Pour le gazole :
en 2004 : 30762 kilo-tonnes vendues
en 2005 : 31049 kilo-tonnes vendues
--> Soit une hausse de 0,93 %
Pour le total essence+gazole :
en 2004 : 42437 kilo-tonnes vendues
en 2005 : 42020 kilo-tonnes vendues
--> Soit une baisse de 0,98 %
Taxes récoltées
Pour l'essence :
en 2004 : 11,831 miliards d'euros récoltés en taxes
en 2005 : 11,383 miliards d'euros récoltés en taxes
--> Soit une baisse de 3,79 %
Pour le gazole :
en 2004 : 20,430 miliards d'euros récoltés en taxes
en 2005 : 21,498 miliards d'euros récoltés en taxes
--> Soit une hausse de 5,23 %
Pour le total essence+gazole : en 2004 : 32,261 miliards d'euros récoltés en taxes
en 2005 : 32,881 miliards d'euros récoltés en taxes
--> Soit une hausse de 620 millions d'euros (+1,92 %). A comparer avec les +6% du prix à la pompe du SP 98 entre septembre 2006 et septmebre 2007.
Ce message a été modifié par thomasfromparis - Tuesday 06 November 2007 à 15:03.