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Emancipation Des Mineurs

Chiii38
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31 ans (F)
France (38)
Wednesday 06 June 2007 à 13:57
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Bonjour,

Il arrive parfois que la situation familiale fasse que des mesures doivent être prises. Décés des parents, mauvais traitements etc... sont souvent suivis de conséquences plus ou moins importantes. Lorsque les enfants sont petits, ils doivent être placés, mais quand ils atteignent un certain âge, parfois, on peut proposer une émancipation de l'adolescent.


Définition : L'émancipation est l'acte par lequel le mineur est affranchi de l'autorité parentale, et devient juridiquement capable, comme un majeur, pour tous les actes de la vie civile requérant la majorité légale.

Toutefois, le mineur émancipé continue à avoir besoin des autorisations pour se donner en adoption, et avant 2005, pour se marier.

L'émancipation ne peut être demandée que par au moins l'un des parents, un membre de la famille ou un avocat à partir de 16 ans et 1 jour. Le ministère d'avocat est obligatoire, et l'aide juridictionnelle est possible.

La procédure d'émancipation peut durer plusieurs mois. Elle ne peut être prononcée que par le juge des tutelles, après entretien avec la famille, l'enfant, des proches. Elle sera faite en fonction de l'intérêt de l'enfant. Le juge peut interroger l'enfant, mais ce n'est pas obligatoire.

Un mineur ne peut tout de même pas être commerçant et ne peut voter qu'à l'âge de 18 ans, même s'il est émancipé. Il aura les mêmes devoirs et droits qu'un adulte, car il sera considéré comme tel par la société. Il est possible de ramener la tutelle des parents sur le mineur, toujours grâce au juge des tutelles, sous la demande de l'enfant cette fois-ci.

Les effets de l'émancipation
L'émancipation met fin à l'autorité parentale. Le mineur émancipé devient capable comme un majeur. Il devient libre d'effectuer tous les actes juridiques de manière indépendante.
Cette liberté obtenue comporte des limites. Le mineur émancipé ne peut pas, par exemple, être commerçant. En outre, le consentement de ses parents restent nécessaire pour son adoption ou son mariage.



Il existe deux types démanticipations :

L'émancipation par le mariage :
Un mineur est émancipé de plein droit par son mariage sans qu'aucune décision de justice ne soit nécessaire. Cette hypothése concerne le cas de jeunes gens qui sont autorisés exceptionnellement à s'unir avant leur majorité.

Il est tout à fait logique que les conjoints qui sont à la tête d'une famille ne soient plus soumis à l'autorité parentale de leurs parents surtout s'ils ont eux-même des enfants. L'émancipation à un caractére définitif et subsiste même si le mariage est dissous par décès ou divorce avant que l'enfant n'atteigne ses 18 ans.

L'émancipation judiciaire :
Même non marié, l'enfant peut être émancipé. En effet, à partir de 16 ans, les parents du mineur peuvent demander son émancipation.
La demande d'émancipation est faite au juge des tutelles soit par les deux parents soit par un seul. Si le mineur n'a plus ses parents, l'émancipation est demandée par le conseil de famille. Les parents remplissent une requête type donnée par le greffier du tribunal d'instance indiquant qu'ils estiment que leur enfant est "en état de gouverner seul sa personne et ses biens".
Le juge des tutelles accorde l'émancipation s'il y a de justes motifs. En d'autres termes, il contrôle que l'émancipation demandée n'est pas contraire à l'intérêt de l'enfant. Elle ne doit pas constituer pour les parents un moyen de s'exonérer de leur responsabilité. L'émancipation est souvent autorisée pour un mineur qui travaille et soutient matériellement sa famille, lorsqu'un des parents est décédé.


Connaissez vous des personnes ayant eu recors a cette pratique? Que pensez vous de tout ceci?


Douce évi
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(F)
France (6)
Wednesday 06 June 2007 à 14:31
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C'est un excellent sujet wink.gif, et non je ne connais personne dans ce cas precis, mais je trouve que lorsqu'un ado se retrouve à la tête de sa famille, il a rarement eu le choix et que par égart pour lui, ces lois sont necessaires, c'est une façon, dans son malheur, de le reconnaitre adulte et c'est déjà assez compliqué pour lui, si en plus à chaque fois il faut qu'il justifie de son statut, cela deviendrait franchement pénible.

De plus comment faire un deuil si il faut raconter notre histoire à des étrangers, juste pour un papier administratif sleep.gif
H-Barre
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41 ans (H)
France (14)
Wednesday 06 June 2007 à 14:41
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Pas mieux !

C'est bien exprimé douce évi, j'aurai du mal à en rajouter après ça smile.gif

Effectivement c'est quelque chose de nécessaire, et comme toutes les dispositions qui donnent ou retirent des droits à quelqu'un, il faut juste éviter les abus. Pour ça, le système français est pas trop mal encadré, il faut bien l'admettre
Dea
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(F)
Wednesday 06 June 2007 à 17:07
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Non, je n'en connais pas. Par contre, il me semble que c'est une bonne chose,dans le cas ou la personne à déjà vécu pas mal de choses assez douloureuse, la forcer à se retrouver avec des gens qu'elle n'apprécie pas forcément n'est pas une solution et si elle est apte à s'occuper d'elle et d'autre, ce n'est pas plus mal.

( Bon sujet Chiii. )
Liebe
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26 ans
France ()
Wednesday 06 June 2007 à 21:15
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L'émancipation par le mariage ça doit plus exister en France. Désormais, les filles doivent avoir 18 ans pour se marier pour limiter les mariages forcés!
Km'X
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33 ans (F)
France (75)
Monday 11 June 2007 à 16:24
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liebe
Wednesday 06 June 2007 à 21:15
L'émancipation par le mariage ça doit plus exister en France. Désormais, les filles doivent avoir 18 ans pour se marier pour limiter les mariages forcés!




c'est une bonne nouvelle
Punkinette
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22 ans (F)
France ()
Sunday 14 March 2010 à 15:15
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moi je voudrais savoir si les parents sont obligé de donner leurs accord, car moi ils feront tout pour me mettre des baton dans les roues. La je vie cher mes grand parents avec ma mère sinon nous seriont a la rue....
Merci de me répondre
Nany13112
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20 ans (F)
France (13)
Tuesday 06 July 2010 à 15:46
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boujour j'ai 16 ans et chez moi c l'enfer depuis quelques années je ne sais quoi faire menfuire ne serviré a rien ,j'aurais aimé me faire émancipé mes il faut l'accord des parent et ce né pa possible pour moi donc est ce que quelqu'un pouré me donné des idées svp

steph
Nany13112
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20 ans (F)
France (13)
Thursday 01 July 2010 à 13:23
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boujour j'ai 16 ans est chez c l'enfer cela fais quelque années que c comme sa et la j'en peux vraiment plus .
la fuite ne serviré a rien donc j'ai un peu lu la lois qui parlé d' émancipations mais sa dis kil faut qu'un parent donne l'autorisation mais pour moi ce n'est pas du tout possible donc si quelqu'un pouvai me donné des idées se serai gentil .svp
steph
Fljotavik
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28 ans (H)
Thursday 01 July 2010 à 13:50
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J'envoie en Vécu et Témoignages, tu y trouveras sûrement davantage de réponses.
Mimibelle06
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19 ans (F)
France ()
Monday 09 August 2010 à 22:53
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bonjour,
j'ai 16ans j'aimerai me faire emanciper mais pas pour des raisons de non-entente avec mes parents (quelque dispute de temp en temp comme tous parents avec leurs enfant ado).
mais voila je m'entend assez bien avec des personnes adultes (38-40ans) et entre otre quand il a besoin je garde son fils de 5ans et dmei donc nous passons du temp ensemble en toute amitié seulement une de ses ex jalouse kil l'ai jeté le menace par rapport a moi et vu que je suis mineur elle le menace de porter plainte pour detournement de mineur et en me renseignant si cela arrive si je dit que cela est faux cela ne suffira pas pour retirer les accusations contre lui et lui eviter la prison.
J'ai pensé a me faire émanciper (jen ai parler avec mes parents) et donc j'aimerai me renseigner:
Si je me fait émanciper est-ce que cela changera quelque chose du faite que je serai considéré comme majeur?
si vous pouvez me repondre assez vite merci beaucoup
Chocolate-Popcorn
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Tuesday 10 August 2010 à 07:50
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L'émancipation n'est pas une démarche de confort, il faut des faits graves pour qu'un juge considère la demande (négligence grave, abus, etc.) et encore, la plupart du temps, tu es placée en foyer ou famille d'accueil jusqu'à tes 18 ans.

Là en plus, ce n'est pas ton problème, c'est le problème de ce monsieur qui doit le régler avec son ex.
BBirthday
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20 ans (H)
France ()
Tuesday 21 September 2010 à 21:12
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Bonjour

je vous expose ma situation, qui va vous paraitre surement irraisonnée et farfelue.

Voila, ça fait bientot 1 ans et demi que je suis avec ma copine, mais on vit loin l'un de l'autre (moi a Montpellier et elle a Poitiers), nous avons 16 ans passés chacun .
Mes parents me lancent la carotte des notes pour la voir chaque vacance, seulement les vacances ne suffisent plus . J'aimerais savoir si il est possible de demander mon emancipation pour aller vivre a coté de chez elle, sachant que mes parents ne seront surement pas d'accords. Si oui, comment ? Et Y a-t-il des aides financieres mises en place ?

Je vous remercie d'avance pour votre aide (et espere ne pas avoir trop de commentaire du genre "c'est trop tot" "c'est immature" etc..)

Merci beaucoup.
BBirthday
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20 ans (H)
France ()
Tuesday 21 September 2010 à 19:18
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Bonjour, je vous expose mon probleme qui vous paraitra surement farfelu, irréfléchi ou immature, mais non .


Voila, j'ai 16 ans, ma copine aussi, nous sommes ensembles depuis 1 ans et demi, mais nous habitons loin l'un de l'autre (Elle Poitiers moi Montpellier) . Nous nous voyons pendant les vacances, mais cela ne suffit plus. Je suis totalement démotivé pour les cours en étant loin d'elle, limite depressif (mais j'aime pas dire ça ça fait trop ado rebelle) .
Je voudrais donc savoir si il y a un moyen de demander mon émancipation pour aller vivre pret de chez elle, sachant que mes parents ne seront surement pas d'accord.

Si oui, j'aimerais aussi savoir si il y a des aides financieres ou non.

je vous remercie de votre future aide, en esperant ne pas avoir trop de commentaires tel que "c'est bete" , "c'est immature" , "attendez votre majorité" Etc ..

Merci beaucoup .
MelleTagada
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27 ans (F)
France (14)
Wednesday 22 September 2010 à 17:18
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sincèrement je ne pense pas qu'un juge l'accorde car c'est pour un "caprice" un peu si je puis dire que tu veux être émanciper (je remets pas vos sentiments en cause mais actuellement vous avez d'autres priorités) ! des aides tu auras des alloc et pas grand chose d'autre donc loin en faut pour vivre.

réfléchis bien avant de mettre "ce couteau" dans le dos de tes parents, car un jour tu en auras certainement besoin de leur aide.

ensuite c'est beau de vouloir partir, mais tes etudes ? ta vie là bas ? comment vas tu financer cela ? car ça coute cher smile.gif

pour avoir l'expérience de l'amour longue distance, je vais te répondre aussi que comme tu l'as vois peu tu profite d'autant plus, si tu la voyais plus souvent il y aurait des engueulades et une routine rapidement smile.gif
Naoce16
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19 ans (F)
France (34)
Friday 19 November 2010 à 11:18
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Bonjour,
J'ai 16 ans. Sa fait 1 ans et demi que je suis avec mon copain qui lui est majeur.
Je suis belge, et mes parents ont decider de s'installer en France pour ouvrire un bar belge. J'ai deux soeur, une de 13 et l'autre a 7 ans. Elles sont a l'ecole et s'intègre bien. Moi je suis des cours par correspondance car j'ai essayer l'ecole mais je ne m'y faisais pas et je ne me sentais pas dutout bien et ce n'etait pas les meme cours. Je suis en france depuis 5 mois ( je pense ) et mon copain est venu me rejoindre un mois apres ( le temps de faire tout les papier etc...). Ca fait 2,3 mois qu'il est en france avec moi et a un boulot. Le truc, c'est que lui comme moi ne somme pas heureux ici. On ne se sens pas bien, on n'arrive pas a s'integrer et on ne cherche pas a vrai dire. Pendnant qu'il travail, je ne bouge pas de la maison. Je ne veux pas sortire. La ville me fait peur ( agde. On ma dit que c'etait la 2eme ville la plus violente de france). Je ne me sens pas bien, je n'arrive pas a prendre de repaire et des fois je ne mange pas telement que je suis mal a l'aise. C'est peut etre psychologique. Mes soeurs sont plus petite, elles arrivent mieux a s'integrer et ne repense pas a la Belgique et ce qu'elles ont vecue la bas. Ma soeur de 13 ans a toujours eu facile a se faire des amis, a s'integrer et s'habituer. Certes, ses anciens ami lui manque mais sans plus. Moi c'est plus fort que moi. J'aimerai me faire emanciper. Pour question papier, car je vie dans un apparte avec mon copain et rend souvent visite a mes parents qui sont dans une maison a 150 m de moi. Si je me fais emanciper, mon copain aura pluss d'aide question financierement. Et d'un coté je pourrai retourner plus vite en belgique. Mais je ne sais pas si sa passera avec le juge? Ni comment convaincre mes parents..
Ciscy68
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21 ans (F)
France ()
Sunday 02 January 2011 à 18:03
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Bonjour,
j'ai 17ans et cela fait pres de 6 mois que c'est un enfer de vivre avec mes parents.
j'ai un copain de 24 ans avc qui je suis depuis presque 8 mois. mes parents ne supporte pas cette relation depuis que mon frere et partis vivre ailleurs. il me font passer pour leur souffre douleur et me reproche tous leurs problemes quotidien. Etant donner que je ne supporte plus cette relation avec eux, serais-ce un motif valable pour faire une demande d'emancipation ? quel est la solution dans le cas où mes parents ne serait pas d'accord ?
Si cette demande aboutit, je pourrais alors vivre avec mon copain qui a des revenus largement suffisant pour nous faire vivre tous les deux.
Merci de repondre rapidement.

Edit modération: Message remis en caractère normaux. Les options de modifications du texte sont à user à petite dose, et pas pour un paragraphe tout entier happy.gif



Ce message a été modifié par Lisoh - Sunday 02 January 2011 à 18:41.
Lisoh
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Sunday 02 January 2011 à 18:42
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Tu devrais expliquer ta situation à une assistante sociale, je pense qu'elle t'aiguillera mieux : )
Abyssum
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Sunday 02 January 2011 à 18:56
Citer +Citer
Je pense pas, et puis en plus t'as qu'un an à tenir donc ça vaut vraiment pas le coup.
Ciscy68
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21 ans (F)
France ()
Sunday 02 January 2011 à 21:07
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comment y aller si j'ai pas le droit de sortir? hmm.gif

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