Cours De Droit Sur Le Transsexualisme

comme un malheur ne viens jamais seul, je vais vous raconter mon cours de droit de ce matin sur le transsexualisme. ca fait froid dans le dos.

voici mes notes, j'espere qu'elles sont claires...

II- le sexe

la détermination du sexe : de l'ordre du médicale (le medecin définit le sexe)

définition du sexe moins certaine qu'avant : femmes qui ont un cariotype masculin : sont des femmes qui vivent comme toutes les femmes, mais qui ne peuvent pas procreer (absence d'utérus) : sont des hommes ( mais les medecins leur disent pas pour ne pas les désequilibrer mentalement )

les hermaphrodites : sont déclarés d'un sexe a la naissance, mais peut faire l'objet de changement celon le cas dans le genre dans lequel ils se developpe : pas de probleme, changement de sexe sur l'acte, hommes ou femmes a part entiere.

-le cas des transsexuels :
pas de malformation physique, appartiennent a un sexe definit a la naissance. "pretendent " appartenir au sex opposé : traitements hormonaux, chirurgicaux : obtiennent l' "apparence" du sexe opposé : mais ont subi des etres MUTILES.

jurisprudence : CASSation y est opposé : rejette les changements d'etat civil : 3 mars et 31 mars 1987 arrets cours cassation.

l'arret du 11 dec 1992 : accepté : sur le fait de : changement a la suite d'un traitement médico chirurgical, DANS UN BUT THERAPEUTIQUE (enfin!) d'une personne presentant le syndrome du transsexualisme, et qui ne possede plus tous les caracteres d'origine, et adopte un comportement social du sexe souhaité., et basé sur LE RESPECT A LA VIE PRIVEE DE LA PERSONNE : sexe doit etre changé.


donc l'assemblée pleiniere : accepte sur le fondement d'un argument d'ordre thérapeutique (syndrome = maladie)

SUR LE FONDEMENT DE LA LIBERATION DES MOEURS (bien sur, etre née dans le mauvais corp ca a un rapport avec les moeurs) et DROIT A LA VIE PRIVEE : france condamnée par l'europe le 25 mars 1992.


probleme posé par le transsexualisme
argument contre : (et avis perso du prof!) :
- accepter = encourager ces pratiques médicales ( la on est dans l'horreur totale quand meme : des etudes ont prouvées depuis longtemps que c'etait pas le cas, qu'il y avait une stabilisation dans les pays ou le systeme est simplifié) / demarche du prof : si on simplifie pas : moins de demande , mieux pour tout le monde (bas tient comment noyer le poisson)

- interets des tiers : mariage avec quelqu'un qui le sait pas, ect : anulation du mariage.

-adoption : pour aller au bout de leur rapprochement, ces personnes veulent des enfants! (sisi il l'a dit comme ca, il aurait du mettre au bout de leurs délires, ca aurait été plus franc) : difficile en france : normal un trans sa se repert, donc les services sociaux vont vite le reperer! , mais a l'etranger, avec un juge étranger corrompu (carrement, vous savez en dehors de la france, les juges sont des sauvages), peut accorder une adoption a un trans, qui sera obligatoirement acceptée en france (les pauvres ils ont pas le choix)

et apres il nous a fait l'apologie de l'angleterre, qui refuse le mariage aux trans.
il a fini en nous expliquant qu'il etait pour supprimé le sexe sur les papiers officiels, comme ca on a plus besoin de donner un changement de sexe aux trans, parce que bon, accorder un changement de sexe juridique complet a ces gens la, c'est quand meme pas normal! pis bon ils font chier ces trans, parce que avec eux, le sacro saint adage qui faisait la fierté du systeme francais ne fonctionne plus: "le parlement francais peut tout faire sauf changer un homme en femme".

pffffff

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Je dirais que pour cette définition, ils n'entendent homme et femme qu'au sens biologique chormosomique...
Mais j'avoue que le "les medecins leur disent pas pour ne pas les désequilibrer mentalement" est d'un charmant

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lol, charmant encore fois

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Nath, mais enfin, pourquoi n'as-tu pas poussé des cris d'indignation, pourquoi n'es-tu pas montée sur les tables en criant à l'imbécilité, pourquoi enfin, n'as-tu pas fait éclater la vérité au grand jour?

Non mais enfin, c'est vrai que dans l'assistance tu devais être la mieux placée pour connaître ce sujet, et excuse-moi mais le coup du "prétendent appartenir à l'autre sexe" euh... non, un manque de respect comme ça c'est pas possible, le prof qui insunie à moitié que les trans sont tous mentalement dérangés faut arrêter là

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non mais c 'est clair que vu sous cet angle, il faut se mettre a leur place aussi. mais ce qui me choque, c'est en fait la dangerosité de la chose : c'est dingue de laisser definir des trucs de cet importance a des gens qui sont pas du tout qualifié pour le faire, et plus encore, que la science et les scientifiques, puisse dire aussi des choses toutes aussi aberrantes tout ca parce qu'ils ont pas fait d'études sur le sujet.

si c'etait comme en hollande par exemple, ou s'est vraiment reconnu comme une maladie "physique" (un peu comme une malformation) et pas psychiatrique ca arrangerait tout le monde franchement.

car en fait, en hollande, le cas des herma ou des intersex sont traité de la meme maniere que les ts : pour eux la cause est la meme , ce sont justes des manifestations differentes, ou plutot des degré de manifestations differentes : pour notre cas, seul le cerveau est touché physiquement, et pas le corp dans le sens ou le corp a subi une evolution normale vers le sexe opposé du cerveau alors que pour les intersex, le corp a aussi subi une malformation supplementaire.

en plus depuis plus de trois ans, des études du cariotype, menées a grande echelle en australie, suffit a prouver qu'il n'est pas gage du genre de la personne : ils ont trouvé un nombre effarant de "malformation" alors que peut etre il y en a pas, juste que leurs criteres de départ son faux.
enfin tout ca on en saura plus dans 20 ans j'espere : avant on pouvait regardé le cerveau que post mortem, mais depuis l'année derniere il y a une machine qui permet de faire la découpe tres precise neccessaire pour identifier le genre dans le cerveau. il faut juste attendre qu'ils fassent les recherches. ils le feront en hollande , c'est sur, mais vu que pour l'instant il n'existe qu'une seule de ces machines en hollande, il va falloir attendre notre tour....

parce que apres, bon : si c'est comme les herma, ca posera aucun probleme vu que leur changement de sexe est considéré comme légitime par la loi.

et si ils se placent du point de vue plus correct, vu que j'ai toujours été une femme, leur sacro saint adage restera d'actualité aussi, vu qu'il ne feraient plus de moi une femme, vu que je l'ai toujours été.

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Je pense que ce qu'il a dit relève de la sémantique.
Oui, un MTF de l'extérieur est un homme (au niveau chromosome) qui prétend être une femme.
Du moment où on part sur le prédicat que ce sont les chromosomes X et Y qui déterminent à eux seuls le sexe d'une personne, quelqu'un qui a un chromosome Y est un homme... D'où l'histoire de ces "femmes qui ont un cariotype masculin" qui ont tout de l'apparence de la femme naturellement (sans chiruregie), mais qui sont des hommes d'après cette définition.

Maintenant on ne peut ne pas être d'accord sur le fait que être un homme ou une femme n'est dépendant que de ces chromosomes.

Après il y a aussi la façon de dire les choses...

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Oui on peut le voir comme ça aussi.
Une maladie génétique qui fait qu'une femme à un chromosome Y à la place d'un chromosome X.
Et si on concidère que cette maladie n'existe pas, c'est forcément un problème psychologique (qui ne veut pas dire que la personne atteinte de cette maladie est folle hein?).
Après la version "maladie génétique" est certainement plus rassurante pour les personnes transgenres et leur entourage, mais je ne suis pas persuadé que ça soit plus légitime que dire que c'est une maladie psychologique.

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bah si tu veux, vu que je fais mes cours a la maison, je peux crier tant que je veux dans ma campagne, il y aura personne pour m'entendre.
et puis je sais pas ce que j'aurai fait : si j'aurai eu le courage ou pas. et puis aussi dans quel but le faire : une indignation ca sert a rien si on peut pas en discuter un peu : le faire dans un cours magistral ne m'apparait pas comme judicieux : le prof te fermerai ton clapet et il aurait pas tord. par contre c'est sur que j'en aurait parlé aux td , voire en discuter avec le prof avant et faire un mini exposé sur le sujet.
d'autre part le but du jeux pour moi ce n'est pas de le crier sur les toits : j'ai rien d'une militante, ni d'une passionnariat. et puis j'ai pas envie de me voir mettre des batons dans les roues non plus, ca c'est mon coté lache, tu voies, bref je suis humaine, et je sais pas ce que j'aurai fait.

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Oh c'est possible oui.
Probablement que les choses ne sont pas aussi simple que X et Y.
Mais tant que la science n'arrive pas à mettre en évidence que ce n'est pas les seuls déterminants du sexe d'une personne, la loi ne peut pas dire une contre-véritée scientifique pour justifier l'état civile d'une personne.
Jusqu'à présent XY => homme (biologique) XX => femme (biologique). Maintenant peut être qu'ils devraient faire entrer d'autres concepts que le sexe biologique...

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c'est ce que mon avocat a fait dans ma requette : il met en avant le genre psychologique, a l'appui des études tres serieuses sur le sujet, et s'appuie a montrer que le mien est different de mon sexe d'origine, grace a l'appui de ma famille dans son ensemble dans leur témoignages et les details qu'ils donnent sur ma petite enfance, par exemple.

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Toute façon cette distinction de sexe au sens légale (c'est un homme, c'est une femme) ne devrait pas exister.
A quoi ça sert de savoir sur des papiers qu'une personne est un homme ou une femme (que ça soit au sens légal ou biologique).
Certes à l'origine vu qu'on était dans des sociétés très phalocrates, il était nécessaire de savoir si on avait à faire à une femme ou à un homme (droit de vote par exemple).
Mais maintenant homme et femme ont (sur le papier du moins), les mêmes droits !
Si cette notion de sexe des personnes n'apparaissait plus dans les papiers officiels, naturellement une personne pourrait changer de sexe pour mettre en accord son esprit et son apparence, et de même on ne se poserait plus ces question sur le mariage homo... Et puis les prénoms aussi...

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c'est super interessant ce que tu avances et ca ferait un super sujet d'exam en droit civil.
justement, le sexe fait partie de l'identification des personnes, au meme titre que le nom et le domicile. le sexe fait partie de l'état civil indisponible, cad qu'il ne peut etre changé que par le simple fait de la volonté des interessés (comme le domicile par exemple).

et justement, tu prends le probleme a l'envers : on pourrait pas supprimer le sexe sur l'état civil tant que certaines différences et lois diverses demeurent : comme par exemple le mariage avec une personne de sexe opposé : il faudrait d'abord passer la loi sur le mariage homosexuel ayant les memes droits que le mariage hétéro : adoption, ect.

et ensuite pour la filliation aussi : le nom du pere, ect ect
il faudrait d'abord changer ca pour en arriver a une suppression du sexe sur l'etat civil.

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Ouais... C'est joli sur le papier

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Ce message a été modifié par jim69 - Thursday 10 January 2008 à 15:57.

c'est pas demain la veille hein....

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Quel con ce prof!! Heureusement que j'aurais pas entendu des propos pareils sinon ça m'aurait pire qu'enerver. Mais vraiment quelle société de merde remplie d'imbéciles!Les gens ne comprennent rien. Faudrait qu'ils vivent ne serait ce qu'une journée ce que l'on vit au quotidien pour comprendre l'importance de nos démarches. M'enfin si l'être humain se résumait à deux lettres, on n'en serait pas ou on en est de nos jours!!

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Intéressanos propos,moi j'en ai marre de discuter avec une psys remplit de préjugée et me cassent sans arrêt en jouant avec mon mental.
Ras le bol de cette saloperie,j'ai besoin d'un traitement hormonal et pas d'un sauvage.
Vous connaissez des adresses pur un traitement hormonal oestrogel sur paris ou idf?merci de la réponse

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Bonsoir Fabienne et bienvenue sur Comlive
Je pense que le principal est de bien s'entendre avec son psy, si ce n'est pas le cas, il faut en changer d'urgence.
Les habitués de la partie viendront surement te donner de bons conseils.
Bienvenue sur Comlive

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Merci pour la réponse bises

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